Mentions légales


En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Alpes Réno Construction est la propriété de IOVAN Stefan entrepreneur sous le numéro de SIRET: Siret : 88456785000018.
Adresse :  74330 La Balme de Sillingy.
Responsable publication
IOVAN Stefan
Mail: alpesreno@gmail.com
Téléphone : 06 15 32 76 31
Webmaster
VALLS Jean-Pierre « Aide débrouille Informatique»
Numéro de SIRET : 75145824100013
Mail : jpvalls@gmail.com
Siège social : 5 allée des frênes 74 300 Cluses
Téléphone : 06.07.99.18.99
Hébergement
Le site « Alpes Réno Construction » est hébergé par:
Siège sociale:PHPNET France – Nuxit – Groupe Magic Online.
Sous le N° 451 878 128 RCS Grenoble et dont le siège social est situé à Grenoble (38100) 97 – 97 Bis rue Général Mangin 38100 Grenoble.
Conditions générales d’utilisation de la plateforme et des services proposés.
Cookies
Le site peut vous demander l’acceptation des cookies.
Ils sont présents pour des besoins de statistiques et d’affichage du site. Un cookie est une information mise sur le disque dur de votre PC/Mac par le serveur du site que vous visitez.
En les acceptant vous accédez à la totalité du site, dans le cas contraire, il ne serait pas fonctionnel à 100%.
Collecte des données et loi
Le site « Alpes Réno Construction » est exemptée de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) car elle ne collecte aucune donnée de ces clients.
Protection des données
« Alpes Réno Construction » s’engage à ne pas transférer à des tiers les données personnelles communiquées, conformément à La loi informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD: n°2016-679). Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données en contactant le responsable du site Alpes Réno Construction.
Copyright
Le site Alpes Réno Construction est entièrement propriétaire du contenu de celui-ci, rien ne peut être copié et auquel cas sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le nom « site Alpes Réno Construction » est déposé auprès de l’INPI.
Crédit photos : site IOVAN Stefan.
Illustration : Icofinder sous licence CC Attribution 3.0 Unported.
Loi application et juridiction
Toutes les mentions légales sont soumises au droit Français. En cas de litige, si un accord n’est pas trouvé. Cela relèvera de la compétence de la juridiction dans les conditions de droit commun.